Le présent site est édité par la Ville de Montagnac :
Mairie de Montagnac, Place Emile Combes 34530 MONTAGNAC
Le directeur de la publication du présent site Internet est M. Yann Llopis en qualité de Maire de Montagnac.

Ce site est hébergé par la société OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Protection de la vie privée et confidentialité :
Les utilisateurs du site de la Mairie de Montagnac sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Absence de garantie :
Nous ne garantissons pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission et qu’il corresponde exactement à l’usage auquel l’utilisateur le destine. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, et des éventuelles pertes financières ou autres dommages pouvant en résulter.

Droits réservés :
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et sons composant ce site, sauf mention contraire, sont la propriété de la Mairie de Montagnac. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la Mairie de Montagnac est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de la Mairie de Montagnac figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation de la Mairie de Montagnac est donc prohibée.

Liens hypertextes :
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la Mairie de Montagnac. Les utilisateurs et visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la Mairie de Montagnac.

Protection des données :
En application des articles 27 et 34 de la loi dite « Informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification ou de suppression des données qui vous concernent.

Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment, écrire à :
Mairie de Montagnac, Place Emile Combes 34530 MONTAGNAC.